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telecharger Liste de vérification Documents clés à tenir
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Notation

Description :
La liste de vérification des documents clés à tenir est un outil essentiel pour les entreprises et les particuliers afin de s'assurer que tous les documents importants sont bien organisés et disponibles. Ce modèle aide à maintenir la conformité légale, à faciliter la gestion des opérations et à garantir une bonne organisation. Il comprend les sections suivantes :

  • Informations générales :

    • Nom de l'entreprise ou de l'individu.
    • Date de préparation de la liste de vérification.
    • Période de vérification (annuelle, semestrielle, etc.).
  • Catégories de documents :

    • Documents juridiques :

      • Statuts de l'entreprise.
      • Contrats et accords.
      • Licences et permis.
    • Documents financiers :

      • Bilans et états financiers.
      • Déclarations fiscales.
      • Relevés bancaires.
    • Documents opérationnels :

      • Procédures internes et manuels.
      • Plans d'affaires.
      • Rapports d'audit.
    • Documents de ressources humaines :

      • Contrats de travail.
      • Dossiers des employés (CV, évaluations).
      • Politiques de l'entreprise (ex. : politique de congés, sécurité au travail).
    • Documents de propriété :

      • Titres de propriété.
      • Baux ou contrats de location.
      • Documents d'assurance.
  • Vérification :

    • Document : Nom du document à vérifier.
    • Statut : Indication si le document est présent, manquant ou à jour.
    • Date de dernière mise à jour : Date à laquelle le document a été révisé pour la dernière fois.
    • Commentaires : Notes supplémentaires concernant le document (ex. : actions à entreprendre, renouvellements à prévoir).
  • Analyse et recommandations :

    • Identification des documents manquants ou à jour.
    • Suggestions pour améliorer l’organisation des documents et la conformité.

Utilisation :
La liste de vérification des documents clés à tenir est un outil indispensable pour les gestionnaires, les responsables financiers, et les propriétaires d'entreprise, leur permettant de garantir que tous les documents essentiels sont correctement conservés, de faciliter les audits et d'assurer la conformité réglementaire.

Format disponible : DOC, PDF, XLS.

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